[blog] Les grands principes

PapaDikoi et MamanDikoi ont chacun leur voiture. La petite pour elle, la grosse pour lui, normal. Il y a peu, j’ai réussi à leur faire mettre la voiture de l’un au nom de l’autre, on ne sait jamais. Avec raison.

Il y a plusieurs semaines, PapaDikoi est convoqué à la maréchaussée de Bourg-Voisin. Il s’y rend, tranquille, PapaDikoi est toujours très respectueux de la loi. Là bas, il se fait pourtant accuser d’avoir roulé à près de 120 km/h à l’entrée du bourg, une zone de 150m entre le panneau d’entrée et les premières maisons, il y a plusieurs mois de cela.

Cela ne manque pas de lui faire lever un sourcil. D’abord, parce que PapaDikoi est plutôt du genre à rouler pépère, depuis quelques années. Ensuite, parce qu’il ne passe jamais par ce bourg, et qu’il était de toute façon ce jour là à l’opposé de Bourg-Voisin. Enfin, il ne conduit que rarement la voiture à son nom [1] qu’il trouve trop inconfortable. PapaDikoi est bien embêté, dit tout cela à la maréchaussée, et demande donc la photo.

Sur le chemin du retour, PapaDikoi tourne et retourne cette histoire dans sa tête, ne comprenant pas ce qui a pu se passer. Puis tout d’un coup, c’est "mais bien sûr !” … forcément MamanDikoi, qui conduit souvent sa voiture [2], qui conduit toujours pied au plancher [3], qui connait parfaitement le Bourg-Voisin pour y passer toutes les semaines. C’est forcément elle, il verra bien quand il recevra la photo.

La semaine dernière, en guise de photo, PapaDikoi a reçu une ordonnance pénale portant un retrait de permis de quatre mois.

Il n’était pas au volant, il ne pouvait pas, preuve à l’appui, y être, il l’a dit à la maréchaussée. Il a demandé la photo. On ne la lui a pas fournie, et sans débat, on l’a condamné.

Une ordonnance pénale est … une procédure simplifiée de jugement. Elle est applicable à certains délits et contraventions …

Une ordonnance pénale est rendue sans débat préalable. Par conséquent, le principe du contradictoire n’est pas en vigueur dans cette procédure …

Le juge qui rend une ordonnance pénale n’est pas tenu de la motiver (article 526, dernier alinéa).

Wikipedia : ordonnance pénale

Sous l’Ancien Régime, la justice était de même nature. Au moins ne s’enorgueillissait-elle pas de glorieux principes.